Lexique de Termes Juridiques . 2013.
Répertoire civil — ● Répertoire civil registre tenu au tribunal de grande instance et regroupant l ensemble des demandes, actes et jugements relatifs aux modifications de pouvoirs des personnes majeures, en raison d un changement de capacité ou de régime… … Encyclopédie Universelle
répertoire — [ repɛrtwar ] n. m. • Répertoire de Science, nom d une allégorie XIVe; lat. repertorium, de reperire « trouver » 1 ♦ (1468) Inventaire méthodique (liste, table, recueil) où les matières sont classées dans un ordre qui permet de les retrouver… … Encyclopédie Universelle
Répertoire national d’identification des personnes physiques — Répertoire national d identification des personnes physiques Le répertoire national d identification des personnes physiques, abrégé par le sigle RNIPP, est un répertoire tenu par l Insee, recensant en France les personnes vivantes et décédées,… … Wikipédia en Français
Repertoire operationnel des metiers et des emplois — Répertoire opérationnel des métiers et des emplois Le Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois ou Rome est un répertoire créé par l ANPE. Il sert à identifier aussi précisément que possible chaque métier. Ce répertoire comprend plus de… … Wikipédia en Français
Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois — Le Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois ou Rome est un répertoire créé par l ANPE. Il sert à identifier aussi précisément que possible chaque métier. Ce répertoire comprend plus de 10 000 appellations de métiers et d emplois. Un… … Wikipédia en Français
Repertoire national des certifications professionnelles — Répertoire national des certifications professionnelles En France, le répertoire national des certifications professionnelles a été créé par l article L. 335 6 du code de l éducation. Le répertoire national des certifications professionnelles a… … Wikipédia en Français
Répertoire national d'identification des personnes physiques — Le répertoire national d identification des personnes physiques (RNIPP) est un répertoire français tenu par l Insee, recensant les personnes vivantes et décédées, soit, en juin 2009, 97,1 millions de personnes, dont 80,1 millions nées en… … Wikipédia en Français
Répertoire général (enregistrement) — Origine Dès l Ancien Régime il a été tenu par les bureaux de controle et d insinuation des registres de formalité qui permettaient de vérifier l exactitude de certaines déclarations faites au fisc et de procéder à un Forcement.. Avec la… … Wikipédia en Français
Répertoire opérationnel des métiers et des emplois — Pour les articles homonymes, voir Rome (homonymie). Le Répertoire opérationnel des métiers et des emplois ou Rome est un répertoire créé par l ANPE. Il sert à identifier aussi précisément que possible chaque métier. Ce répertoire comprend plus de … Wikipédia en Français
Répertoire national des certifications professionnelles — En France, le répertoire national des certifications professionnelles a été créé par l article L. 335 6 du code de l éducation. Le répertoire national des certifications professionnelles a pour objet de tenir à la disposition des personnes et des … Wikipédia en Français
